1- Mentions légales

Le site www.chefasie.fr est édité par la société à responsabilité limitée D.Z, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 477 977 946, au capital social de 8000 euros, dont le siège social est situé au 26 rue Cler, 75007 Paris, France.

Téléphone : 01 71 60 31 20

Email : contact@chefasie.fr

Numéro TVA intracommunautaire :

Numéro de SIRET :

2- Droits de marque

Chefasie.fr est une marque de la société à responsabilité limitée D.Z.

3- Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure, le contenu, les textes et photos du site chefasie.fr sont la propriété exclusive de SARL D.Z, et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque personne et quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de SARL D.Z serait constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu, des images ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.chefasie.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'autre de la contrefaçon.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, ces bases sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le logo de chefasie figurant sur le Site est une marque déposée. Toute reproduction, réédition, redistribution ou représentation, totale ou partielle du logo, par quelque moyen que ce soit, à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4- Photos

Les photos illustrées sur notre site représentent les produits que nous fabriquons et vendons, mais elles n'ont pas de caractère contractuel car la présentation peut évoluer avec le temps, selon la quantité préparée ou en fonction des produits disponibles sur le marché.

5- Hébergement

L’hébergeur du site est la société 1&1 Internet SARL, dont le siège est situé au 7 place de la Gare, 57201 Sarreguemines.

6- Disponibilité

Nous nous efforçons d'atteindre une disponibilité maximale du site et de faire en sorte qu'aucune erreur ne se glisse lors des transmissions. Cependant, les contraintes liées à internet ne nous permettent pas de le garantir. Il est possible que votre accès au site soit impossible ou limité lors d'opérations de maintenance, d'interventions techniques, ou lors de l'introduction de nouvelles fonctionnalités.

La responsabilité de chefasie.fr ne peut en aucun cas être invoquée pour cela.

7- Droit applicable

Le présent Site est soumis au droit français.